Prochain conseil municipal vendredi 7 octobre 2022 Ă  19h salle TĂ©tras-Lyre. voir ordre du jour Ordre du jour :

 

I – Affaire générales

1. Participation à l’achat des forfaits de ski inter-stations pour les collégiens et jeunes de moins de 18 ans
2. Cession chemin rural « le PrieurĂ© Â»
3. Echange de parcelles avec les Consorts Leydet
4. Proposition de rachat des parcelles cadastrées section A ns° 763 et 765 faisant partie de l’emplacement réservé ER1 du Plan Local d’Urbanisme appartenant aux consorts ISSA _ JAOUDAT
   1. Modifications simplifiĂ©es :

1-5a) Secteur Nd et Ac de la Petite Chaumette

1-5b) Règlement zonage Auba secteur « les Bastides Â»

1-5c) Suppression de l’emplacement réservé du secteur de la Chaumette ER8

1. Vente d’une parcelle de terrain

1-6a) située dans la zone Us1a par la société ARKADIA

1-6b) située dans la zone Us1c par la société ARKADIA

1-6c) située dans la zone Us3 (proposition de Madame AOUIZERATE)

1. Approbation de la charte d'utilisation des pistes forestières.

 

 

II – Finances

2-1)       Budget RemontĂ©es MĂ©caniques : approbation du devis complĂ©mentaire pour l’extension du rĂ©seau de neige de culture

2-2)       Budget gĂ©nĂ©ral : approbation du coĂ»t des prestations d’urbanisme rĂ©alisĂ©es par la Commune de Seyne pour les annĂ©es 2020 Ă  2022 pour un montant de 4708.81.    

 

IV – Questions diverses 

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* ASTREINTE TÉLÉPHONIQUE

 

En cas d'urgence et en dehors de horaires d'ouverture de la mairie, vous pouvez contacter l'astreinte téléphonique au 06.66.02.82.28

 

 

 

 

 

 

Pour financer une partie de ses investissements, la commune de Selonnet reçoit régulièrement le soutien de la Région SUD Provence-Alpes-Côte d'Azur. Un grand merci au Conseil régional qui est attentif au développement de Selonnet !